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Instances

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Les instances ont un rôle essentiel dans le fonctionnement d’un établissement. Les attributions, la composition et le fonctionnement des différentes instances ainsi que les modalités de désignation de leurs membres sont mises en place au LFC conformément aux codes de l’éducation et à la circulaire de l’AEFE.

Le conseil d’établissement est l’organe principal qui règle les affaires de l’établissement. Il est compétent pour le 1er et le 2nd degré pour tout ce qui concerne les questions pédagogiques et éducatives de l’établissement.

Le conseil d’école adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur d’école. Il est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l’école.

Le conseil du 2nd degré prépare les travaux du conseil d’établissement pour ce qui concerne le second degré.

Le conseil pédagogique est mis en place au 2nd degré uniquement. Il est réuni sur la coordination des enseignements, l’organisation des enseignements en groupes de compétences, les dispositifs d’aide et de soutien aux élèves, la coordination relative à la notation et l’évaluation, les modalités générales d’accompagnement des changements d’orientation, les modalités des échanges linguistiques et culturels.

Le CVLC regroupe le conseil de la vie collégienne (CVC) et le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)

Le CVLC permet aux collégiens et lycéens de formuler des propositions sur les questions relatives à la vie dans l’établissement (organisation de la scolarité, accompagnement des élèves, parcours éducatifs, formation des représentants des élèves, amélioration du bien-être des élèves, etc.)

Le conseil des maîtres est mis en place dans le 1er degré et donne son avis sur l’organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école

Le conseil des maîtres de cycle élabore la partie pédagogique du projet d’école pour le cycle considéré et assure le suivi et l’évaluation de sa mise en œuvre

Une CHSCS est instituée pour ce qui concerne les domaines liés à l’hygiène et à la sécurité de l’ensemble de la communauté scolaire et peut proposer des actions ou mesures à mettre en œuvre dans ces différents domaines

La CHSCT est instituée pour ce qui concerne les domaines liés à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels de l’établissement.

Préalablement à la mise en œuvre d’une mesure disciplinaire, le chef d’établissement et l’équipe éducative recherchent, dans la mesure du possible, toute mesure utilise de nature éducative, notamment par le biais de la commission éducative.

Le conseil de discipline prononce des sanctions pouvant aller de l’avertissement jusqu’à l’exclusion définitive.

Le conseil de cycle élabore la partie pédagogique du projet d’école pour le cycle considéré, assure le suivi et l’évaluation de sa mise en œuvre et organise régulièrement la concertation sur la progression, les acquis et les besoins des élèves.

Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée.

Le conseil école/collège mène des actions pédagogiques, à tout niveau, sur l’ensemble des cycles et concernant le 1er et le 2nd degré

La cellule de formation continue recense et priorise les besoins de formation des personnels de l’établissement, analyse les demandes d’inscription individuelles et propose au chef d’établissement la liste des candidatures retenues pour l’établissement. Elle effectue également un bilan des formations auxquelles ont participé les personnels de l’établissement et fait des recommandations de formations pour l’année suivante.