Lycée Français du Caire

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Règlement Intérieur du Lycée

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REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE

I- ORGANISATION DE LA VIE COLLECTIVE DU LYCEE

 I – 1- Comportement et tenue

Comme tous les membres de la communauté scolaire, les élèves se doivent d’avoir une tenue et un comportement corrects en tous lieux de l’établissement et en toute circonstance.

Attitude et langage respectueux entre tous les membres de la communauté scolaire, adultes et élèves, relèvent du devoir et du souci de chacun.

Toute brutalité, violence physique ou verbale, toute brimade ou menace, devront être signalées aux Conseillers d’Education, à l'administration ou à tout adulte de l'établissement, et seront sanctionnées.

 

 

I -2- Présence dans l'établissement

I-2a- Horaires et conditions d’accès :

 

MATIN

APRES MIDI

H1 

7h45 -8h40

H5

12h30 – 13h25

H2

8h45- 9h40

H6

13h30 – 14h25

1ère récréation

9h40 – 10h00

3ème récréation

14h25 – 14h40

H3

10h00 – 10h55

H7

14h40 – 15h35

H4

11h00 – 11h55

H8

15h35 – 16h35

2ème récréation

11h55 – 12h30

 

 

Les élèves sont accueillis dans l’enceinte de l’établissement dès 7H25. L’entrée s’effectue RUE 14 uniquement. Toutefois, une tolérance est accordée aux élèves, enfants du personnel de l’établissement, qui sont autorisés à emprunter l’entrée située rue 12.

Les élèves, leurs parents et les personnels, sont tenus de respecter le calendrier scolaire et les horaires, approuvés et adoptés en conseil d'établissement.

Une première sonnerie donne le signal de l’entrée des élèves en classe. Une seconde  indique le début des cours. 

Aux récréations, une sonnerie retentit 5 minutes avant la reprise des cours afin de permettre à chacun de se diriger vers les salles de classes

I-2b- Régime des Sorties :

La présence des élèves au  sein de l’établissement est définie par référence au régime des sorties déterminé par le responsable légal.

3 régimes des sorties sont proposés aux lycéens :

Régime vert (réservé aux seuls élèves de terminale et premières) : L’élève doit être présent dans l’établissement conformément aux horaires prévus à son emploi du temps  habituel ou son emploi du temps du jour (incluant un emploi du temps exceptionnellement modifié). il est autorisé à quitter le lycée sitôt qu’il a une heure libre de cours.

 

Régime orange : L’élève doit être présent dans l’établissement conformément aux horaires prévus à son emploi du temps  habituel ou son emploi du temps du jour (incluant un emploi du temps exceptionnellement modifié). Il est autorisé à quitter le collège si, de manière régulière ou exceptionnelle, s’il n’avait pas cours en H6 et/ou H7 ainsi qu’en  H4 et/ou H5.

Régime rouge : (Sauf autorisation exceptionnelle de la famille déposée par écrit préalablement au bureau de la vie scolaire), l’élève doit être présent au sein de l’établissement de la première à la dernière heure de cours prévue à son EDT habituel (et non en fonction d’un emploi du temps exceptionnellement modifié pour des raisons d’organisation)

Après avoir pris connaissance de l’emploi du temps de leur enfant, les parents pourront choisir un régime de sorties en cochant la rubrique correspondante au dos du carnet de correspondance.

 

Attention : Aucune sortie n'est autorisée pendant le temps d’une récréation (9h40-10h/14h25-14h40), ni a fortiori pendant un intercours.

Les élèves sont obligés de quitter l'établissement après la dernière heure de cours prévue à leur emploi du temps.

 

 

 

I-2c- Mouvement des élèves :

 

Permanence :

Les lycéens disposent du libre usage de leurs heures libres dans l’enceinte du lycée (CDI, cour de récréation, cafétéria, salle de permanence, mise à disposition d’une salle de classe en fonction des disponibilités et soumise à l’autorisation du CPE), dans le cadre d’une éducation à l’autonomie, à l’esprit d’initiative et au sens des responsabilités. Ils ne sont pas autorisés à circuler dans les couloirs afin de ne pas perturber le bon déroulement des autres cours.

Cafétéria :

Les élèves de lycée peuvent y accéder pendant les heures de permanence ou au moment des récréations, mais il n’est pas recommandé qu’ils s’y rendent pendant un intercours.

Par ailleurs, pour des questions d’hygiène et de respect des locaux, la consommation de denrées alimentaires ou de boissons est formellement interdite dans toutes les salles de l’établissement (salles de classes, de permanence, CDI).

Infirmerie :

L’infirmerie accueille les élèves souffrants pendant les récréations. L'accès à l'infirmerie pendant les intercours ou pendant les heures de cours reste exceptionnel et relève d’un caractère d'urgence. L’élève, autorisé à s’y rendre par l’adulte sous la responsabilité duquel il se trouve (professeur – documentaliste - surveillant) doit être accompagné d’un élève de la classe et se munir  de son carnet de correspondance. Celui-ci sera visé par le service de Santé scolaire et  l'élève est tenu de se présenter au bureau des surveillants avant le retour en classe.

 

I- 3- L’ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

I-3a- Le carnet de correspondance :

Remis à l’élève dès son admission au Lycée Français du Caire, le carnet de correspondance est l’outil de liaison privilégié et indispensable entre l’école et la famille. C’est pourquoi, il doit être soigneusement et dûment complété par les responsables légaux de l’élève, lequel doit l’avoir quotidiennement en sa possession en tous lieux et en toute circonstance. Tous les personnels de l’établissement peuvent être amenés à le demander à l’élève qui devra alors le présenter.

Le carnet de correspondance est un document officiel de l’établissement. L’élève en est responsable. Il doit en prendre soin et veiller à ne pas l’entacher de représentations ou illustrations injurieuses ou dégradantes au regard du respect dû aux personnes et aux valeurs du Lycée français du Caire.

En cas de dégradation ou de perte, l’élève devra se procurer immédiatement un nouveau carnet au tarif en cours. 

Il est important que les familles contrôlent régulièrement et strictement les informations contenues dans le carnet afin de pouvoir assurer le suivi de leur enfant.

Au-delà de ces liens quotidiens, les familles peuvent être reçues sur rendez-vous, ou convoquées, par le chef d’établissement ou tout autre membre de l’équipe éducative et pédagogique. Elles peuvent elles aussi solliciter un rendez-vous avec un enseignant en complétant dans le carnet de liaison de leur enfant les feuillets correspondants à la rubrique « Demandes de Rendez-Vous ».

Enfin, les rencontres parents / professeurs sont organisées deux fois par an pour permettre de faire le point sur le comportement et les résultats scolaires de l'élève.

I-3b- Cahier de textes

L'élève inscrit chaque jour le travail à faire à la maison dans son propre cahier de textes.

Pour chaque classe, le contenu des enseignements et des devoirs à rendre est consigné dans un registre intitulé  « Cahier de texte du professeur »  consultable au bureau de la vie scolaire.

Par ailleurs, certains  enseignants utilisent un cahier de texte numérique directement consultable sur  le site internet  du LFC

 

I-4-  ASSIDUITE / PONCTUALITE :

 

L’assiduité et la ponctualité constituent des conditions indispensables à la progression et à la réussite de l’élève. Ils font partie intégrante du contrat scolaire.

 

L’obligation d’assiduité s’applique à tous les enseignements, qu’ils soient obligatoires ou facultatifs, ainsi qu’aux examens et épreuves d’évaluation. Elle s’impose également aux séances relatives à l’orientation, à la formation des délégués, ainsi qu’aux séances  d’information à la santé ou à la sécurité.

Les élèves s'engagent par ailleurs à participer régulièrement aux activités scolaires (projets de classe, activités de groupe …), ainsi qu'aux activités périscolaires auxquelles ils sont inscrits.

I-4a- Absences :

La présence régulière en classe est garante de la progression et de la réussite de l’élève. Aussi, les absences doivent conserver un caractère exceptionnel.

En tout état de cause, il revient à la famille de prévenir le service de vie scolaire le plus rapidement possible de l'absence de son enfant, soit par un appel téléphonique (tél: 23 58 57 74 / 23 58 23 20), soit par un mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. / Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Les absences prévisibles doivent être signalées au plus tard la veille de l'absence.

Les rendez-vous médicaux, de soin ou de suivi doivent être pris en dehors des heures de cours.

Sauf cas très particulier explicitement autorisé par de la Direction, aucune absence n’est tolérée pour permettre à l’élève de participer à des entraînements sportifs ou des compétitions en dehors du cadre scolaire.

Toute absence ciblée (absence à certains cours dans la journée) est contraire au Règlement Intérieur et pourra entraîner des sanctions.

A l’issue d’une absence, à son retour dans l’établissement, l’élève fournira aux services de la vie scolaire un justificatif d’absence que ses responsables légaux auront pris soin de compléter sur les feuillets détachables prévus à cet effet dans le carnet de correspondance. Une communication téléphonique ne dispense pas d'un écrit. Le défaut de présentation d’un justificatif d’absence peut entraîner une interdiction d’accès aux cours le temps de régulariser la situation de l’élève. 

Le service de vie scolaire est habilité à juger de la légitimité d’un motif d’absence.

En tout état de cause, un absentéisme avéré sera signalé sur le bulletin trimestriel de l’élève, pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires, compromettre la réinscription de l’élève à la rentrée suivante et, selon les cas, avoir des répercussions sur les bourses scolaires. 

I-4b- Absence aux évaluations :

L’absence d’un élève à une évaluation annoncée ne pourra être « rattrapée », sauf motif d’absence dûment validé par la vie scolaire et après accord du professeur.

L’absence répétée d’un élève à la veille d’une évaluation annoncée devra être dûment justifiée dès son retour, faute de quoi le professeur pourra interdire à l’élève de composer.

I-4C – Absences ponctuelle en EPS :

Les cours d’Education Physique et Sportive sont obligatoires au même titre que tous les autres enseignements.

Les demandes de dispense ponctuelle doivent être formulées par écrit en complétant les feuillets prévus à cet effet dans le carnet de correspondance de l’élève. Ces demandes doivent être présentées aux services de santé scolaire au minimum 24 heures avant le cours. L’infirmière pourra, ou  non, dispenser l’élève d’une pratique ponctuelle.

Important: Les personnels de santé scolaire (infirmière, médecin scolaire) sont les seules personnes habilitées à accorder une dispense d’EPS.

Une fois sa dispense validée, l’élève est tenu de se présenter à son professeur d’EPS qui signifie à l’élève si sa présence en cours est requise ou non. Cette décision est du seul ressort du professeur.

L’élève présentera également sa dispense validée au bureau de la vie scolaire. A défaut, son éventuelle absence en cours d’EPS sera considérée comme injustifiée. 

En tout état de cause, dispense d’EPS ne signifie pas absence en cours d’EPS. L’élève dispensé est tenu de se présenter en EPS où il pourra malgré tout participer au cours pour des tâches particulières, telles que la prise de performance ou l’arbitrage.

Les dispenses de longue durée (supérieures à 15 jours) ou totales, sont exclusivement prescrites par le médecin scolaire.

L’élève devra solliciter un rendez-vous auprès du médecin scolaire, qui précisera la nature de l’inaptitude et sa durée. En concertation avec le professeur d’EPS, il pourra proposer un aménagement de la pratique d’EPS correspondant aux capacités physiques de l’élève.

I-4D Retards :

 

Comme les absences, les retards doivent conserver un caractère exceptionnel. En se présentant en retard en classe, l’élève retardataire oblige l’enseignant à interrompre son cours, ce qui nuit à l’ensemble de la classe.

Les retards inférieurs à 5 minutes devront être signalés aux services de vie scolaire par une mention sur les billets d’appel. L’élève devra justifier son retard par écrit dès le lendemain.

Les élèves en retard au-delà de 5 minutes après la sonnerie ne sont pas acceptés en classe. Ils sont dirigés vers la salle d'étude après être venus se signaler aux surveillants. L’élève sera porté absent en, classe et devra régulariser cette absence qui comptera pour ½ journée d’absence.  

Les retards aux interclasses et à l’issue des récréations sont inadmissibles et pourront donner lieu à des sanctions.

Sanctions spécifiques aux retards :

3 retards cumulés entraîneront un Avertissement écrit

3 retards supplémentaires (soit 6 retards), seront sanctionnés d’une exclusion temporaire de l’établissement prononcée par la direction.

Cependant, l’élève sans retard constaté pendant une période de 3 mois bénéficiera d’une amnistie pour cette période.

Au bout du 3ème avertissement, une sanction plus lourde sera appliquée.

1-5- EVALUATION

 

 

Les enseignements et l’évaluation sont conformes aux programmes officiels.

L’évaluation des élèves relève de la compétence de chaque enseignant dans le cadre général prévu.

Tous les travaux oraux et écrits demandés doivent être réalisés dans le délai prescrit par les professeurs. Un travail non rendu, en temps et en heure, pourra faire l’objet d’une punition, voire d’une sanction prononcée par le Chef d’établissement.

Les familles sont informées des résultats de leur enfant au travers de relevés de notes de mi-trimestre ainsi que de bulletins trimestriels qui leur sont transmis par l’intermédiaire de leur enfant.

Par ailleurs, munies d’un code d’accès personnel adressé par courriel, elles peuvent également consulter très régulièrement les résultats de leur enfant via le site Internet de l’établissement et assurer ainsi, en liaison avec les équipes pédagogiques et éducatives, le suivi scolaire.

La responsable du service informatique du LFC, assistera les familles pour la partie technique. Contact : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Un conseil de classe, composé de l’équipe pédagogique, de représentants des parents ainsi que des élèves délégués se réunit chaque trimestre pour réaliser un bilan collectif et individuel. Ce conseil, émet en fin d’année scolaire des propositions d’orientation.

 

1-5a- Examens blancs

Des examens blancs sont organisés chaque année. Les règles qui s’appliquent pour ces travaux sont les règles en vigueur pour les examens.

Les élèves doivent être dans la salle de devoir un quart d’heure avant le début de l’épreuve avec tout le matériel autorisé et nécessaire.

Tout téléphone portable ou appareil audio et vidéo doit  être éteint et rangé dans un sac à l’entrée de la salle.

Tout élève en retard se verra refuser l’entrée de la salle.

Aucun élève n’est autorisé à quitter la salle avant la fin de l’épreuve.

 

1-5b - Les devoirs du dimanche :

En classe de terminales, des devoirs du dimanche sont organisés tout au long de l’année, selon un calendrier établi en début d’année, adopté en conseil d’établissement et immuable au cours de l’année.

Les devoirs du dimanche sont un atout supplémentaire donné aux élèves du LFC pour réussir leur année scolaire, se préparer à l’examen du baccalauréat, sans amputer leur temps de cours.

Les règles énoncées ci-après doivent permettre aux élèves de composer dans de véritables conditions d’examen. Un engagement à les respecter est donc demandé à chacun d’entre eux sous forme d’une signature de l’élève et de sa famille.

1/ Les devoirs du dimanche se déroulent à partir de 15h (14h30 pendant la période du Ramadan). Les élèves doivent se présenter ¼ d’heure avant l’épreuve. Les portes de la salle sont closes à 15h. Tout élève retardataire se verra refuser l’accès à la salle.

2/ Chaque élève est muni de son propre matériel. Les échanges ne seront pas permis. Dès l’entrée dans la salle les sacs et effets personnels devront être déposés dans un endroit réservé, avec les téléphones portables éteints. Les feuilles d’examen et de brouillon sont fournies. Il est interdit de manger dans les salles mais les bouteilles d’eau sont tolérées. Pendant la période du Ramadan  les élèves respectant le rite sont autorisés à rompre le jeûne sur place discrètement.

3/ Les élèves sont autorisés à rendre leur copie et à quitter la salle à l’issue de la 1ère heure. Les sorties pour se rendre aux toilettes seront autorisées, à la demande, au bout de 2h de composition.

4/ La présence aux devoirs et aux cours du dimanche est obligatoire. Tout élève absent en classe au cours de la journée précédant le devoir ne sera pas autorisé à composer, sauf motif dûment justifié.  Les absences injustifiées et répétées aux devoirs seront signalées sur le bulletin trimestriel.

5/ Tout élève perturbant le bon déroulement du DD sera exclu de la salle. La copie sera rendue, corrigée et notée en l’état. Il encourt par ailleurs des sanctions disciplinaires.

6/ Lorsqu’un cas de fraude est avéré, l’élève est immédiatement exclu de la salle. Il encourt évidemment un zéro de son professeur, mais au-delà, il s’expose à des sanctions pouvant être prononcées par une commission disciplinaire.

7/ A la fin de l’épreuve, les élèves doivent arrêter de composer au signal des surveillants, se lever et remettre leur copie, même si elle est blanche. Ils n’émargeront qu’une fois leurs feuilles remises. Chaque copie, intercalaire ou annexe doit comporter le nom de l’élève faute de quoi elle ne sera pas notée. Toute copie rendue en retard sera pénalisée.

 

Il est rappelé que les surveillants sont présents pour veiller au bon déroulement du devoir et qu’ils ont l’obligation de signaler aux professeurs tous les faits qu’ils jugeront suspects (communication entre élèves, sorties multiples, absence de matériel…). Ils sont habilités à prendre une décision d’exclusion de la salle à l’encontre de tout élève ne respectant pas les règles.

1-6- Matériel

Chaque élève est tenu d'apporter le matériel spécifique aux cours de la journée (livres, documents, cahiers, matériel spécifique, tenue de sport, blouse de coton,...) conformément à la demande de chaque professeur.

Au collège, les livres sont prêtés aux élèves, à l’exception des œuvres spécifiques étudiées en classe et des cahiers d’exercices. Les manuels prêtés doivent être recouverts et restitués à l’établissement en fin d’année scolaire ou au départ de l’élève. La perte ou dégradation d’un manuel entrainera le payement  d’une somme forfaitaire pour son remplacement.

II - SANTE - HYGIENE – SECURITE

La vie collective impose  de prendre conscience que le Lycée français du Caire constitue un cadre de vie et de travail pour tous ses usagers, et qu’il incombe à chacun de le respecter et de le protéger dans l’intérêt général de toute la communauté scolaire.

 

Ainsi, chacun veillera au respect de la propreté de tous les lieux du lycée : salles de classe, salle d’étude, CDI, cour de récréation, espaces de circulation, cafétéria, toilettes.

 

Le respect de la dignité des personnels chargés de l’entretien interdit toute manifestation ou comportement  susceptible d’augmenter de leur charge de travail.

 

Tout élève qui ne respectera pas ces principes de vie collective fera l’objet de sanctions.

 

 

II-a-Infirmerie :

L’infirmerie est un espace d’accueil, de soin et d’écoute.

Les examens de santé organisés par le médecin scolaire et l'infirmière sont obligatoires, de même que certains vaccins : DT polio et BCG.

Les élèves soumis à un traitement médical doivent en aviser l’infirmière et lui remettre leur ordonnance et médicaments à prendre dans la journée. Aucun produit pharmaceutique ne doit être introduit ou absorbé dans l’établissement hors du contrôle de l’infirmière ou du médecin scolaire.

Seuls les personnels de santé sont habilités à décider du retour de l’élève malade à son domicile. Un élève souffrant ne peut quitter seul l’établissement en cours de journée. Enfin, selon l’urgence, les personnels de santé sont habilités à réaliser les gestes de premiers secours et/ou de décider des mesures d’évacuation vers le centre hospitalier le plus approprié.  

II-b- Alcool, tabac, stupéfiants:

La possession et/ou la consommation par les élèves d'alcool, de tabac ou de produits stupéfiants sont strictement interdites dans l'enceinte de l’établissement et passibles de sanctions disciplinaires.

II-c- Toilettes :

L’accès aux toilettes a lieu principalement pendant les récréations, plus exceptionnellement lors des intercours. En dehors de ces moments, il relève d’un caractère d'urgence et reste soumis à l’autorisation de l’enseignant, de la documentaliste ou du surveillant en charge de l’étude.

La propreté des toilettes relève du devoir de chacun.

II-1- Sécurité - Responsabilités –Vols

II-1a- Objets dangereux :

La possession et l’utilisation d'objets dangereux, quelle que soit leur nature (tranchants, piquants, inflammables, solvants…), ainsi que d’objets pouvant dégrader le matériel ou les locaux (bombe de peinture, marqueurs…) , sont rigoureusement interdits dans l’établissement et entraîneront des sanctions.

Les locaux  et le matériel mis  à la disposition du personnel et des élèves doivent être respectés par tous.

Toute dégradation entraînera une réparation matérielle ou financière

II-1b- Vols :

 

L'établissement ne peut être tenu responsable des vols d'objets personnels commis dans ses locaux. Les élèves éviteront d'apporter des objets de valeur et/ou des sommes d'argent importantes.

 

II-1c- Téléphones portables, appareils électroniques :

L’introduction dans l’établissement de tout appareil électronique (téléphone portable, lecteur multimédia, consoles de jeux…) reste sous la responsabilité des familles.

Tous ces appareils doivent être éteints et rangés durant les cours, comme en salle d'étude et au CDI, faute de quoi, ils pourront être confisqués par les adultes responsables, pour une durée temporaire dans un 1er temps ou jusqu’à la fin de l’année scolaire en cas de récidive.

Tout usage illégal de ces appareils, notamment pour les fraudes entrainera de très lourdes sanctions.

Il est illégal et par conséquent formellement interdit de filmer ou de photographier ou d’enregistrer un élève,  un enseignant ou tout autre personnel de l’établissement à son insu. L’élève responsable de telles pratiques s’expose à de très lourdes sanctions et l’appareil sera confisqué.

III- LES DROITS ET LES DEVOIRS DES ELEVES

III-1-Droits :

Les droits qui s’appliquent à tous les élèves sont :

à Droit d'être représenté : En élisant des représentants de classe, ainsi qu’aux instances représentatives. 

à  Droit d'expression collective et d’affichage : il s'exerce par l'intermédiaire des délégués des élèves et par l'intermédiaire des représen     tants des élèves au Conseil du Second Degré et au Conseil d’Etablissement. Il contribue à l'information des élèves. Il doit porter sur des questions d'intérêt général. Tout document destiné à l'affichage doit être communiqué au Proviseur ou à son représentant. L'affichage anonyme est interdit sur tous les panneaux.

à  Droit de publication : les publications rédigées par les lycéens sont déposées auprès du chef d'Etablissement qui donne avis et conseils      avant la diffusion.

à  Droit de réunion : il a pour but de faciliter l'information des élèves. Le chef d'Etablissement peut autoriser la tenue d'une réunion et admettre l'intervention de personnalités extérieures. Il doit connaître l'objet de la réunion, la durée, le nombre de personnes, le nom et la qualité des personnalités extérieures. La demande d'autorisation doit être présentée 10 jours à l'avance par les délégués de classe ou les représentants des associations (15 jours si des personnalités extérieures sont invitées). Toutefois, une réunion peut être demandée d'urgence.

à  Droit d'être reçu par le Proviseur ou un membre de l'équipe administrative et par les enseignants

à  Droit de participer au foyer : le Foyer socio-éducatif propose des activités auxquelles tous les élèves peuvent participer dans le respect des conditions d'âge requis. La participation au foyer suppose l’adhésion de l’élève moyennant le paiement d’une cotisation. L’inscription au foyer peut intervenir à tout moment dans l’année.

III-1a- Dans le cadre de la classe :

 

Les élèves élisent chaque année deux délégués pourvus chacun d'un suppléant. Les délégués, qui représentent l'ensemble des élèves de la classe, s'efforceront d'assurer la cohésion de cette collectivité et contribueront à lui donner vie dans le domaine scolaire et dans les relations avec l'extérieur.

Au niveau de l'établissement, les délégués de classe représentent leurs camarades, et, responsables devant ceux-ci, ils sont chargés des relations des élèves avec les autres membres de la communauté scolaire.

Ils sont en particulier les intermédiaires entre les professeurs, les personnels de direction et administratifs, les personnels d'éducation et les élèves de la classe en tant que groupe.

Ils ne peuvent pas être personnellement incriminés pour les idées ou les positions collectives qu'ils défendent.

Les tâches scolaires (par exemple charge des cahiers de texte et d'appel) ne leur incombent pas en particulier, mais sont du ressort de l'ensemble de la classe.

III-1b- Dans le cadre de l'établissement :

Les délégués élisent chaque année leurs représentants au Conseil d'Etablissement. Ces représentants au nombre de 3 sont élus par et parmi les délégués selon la répartition suivante : deux élus pour le lycée, un élu pour le collège parmi les délégués de 4° et 3°. 

Ces représentants sont les porte-parole de l'ensemble de la communauté des élèves lors des réunions des instances officielles du lycée : Conseil d'Etablissement, Conseil du Second Degré, Conseil de Discipline.

Le chef d'établissement ou son adjoint peut suspendre le mandat d'un délégué si celui-ci a fait l'objet d'une sanction disciplinaire pour un comportement ou une attitude contrevenant au contrat de vie collective du lycée. Dans ce cas, le délégué suppléant intervient en lieu et place du délégué titulaire.

Si le délégué titulaire est amené à démissionner de ses fonctions, ou s'il quitte le lycée, il peut être procédé à une nouvelle élection. 

 

III-2 Devoirs :

Le devoir fondamental de tout élève est de respecter l’ensemble des dispositions et valeurs de référence des articles du présent règlement intérieur.

 IV - PUNITIONS SCOLAIRES - sanctions disciplinaires

En cas de manquements au présent règlement intérieur, l’élève s’exposera à une punition ou à une sanction.

En fonction de la gravité de l’acte, les élèves sont passibles des mesures suivantes :

                - avertissement oral

- avertissement écrit (observation écrite relative au travail ou au comportement notée dans le carnet de correspondance)

               - travail supplémentaire

                - retenue avec travail à effectuer

                - suspension de cours prononcée par les CPE  

et, SUR DÉCISION DU CHEF D'ÉTABLISSEMENT :

- avertissement officiel porté sur le bulletin et dans le dossier de l'élève

- suspension provisoire des cours prononcée par le chef d’établissement

- exclusion temporaire des cours ou de l'établissement d’un maximum de huit jours scolaires

- convocation devant une commission disciplinaire chargée de statuer sur des sanctions diverses, notamment sur des mesures de  réparation

- convocation devant le Conseil de Discipline, chargé de statuer sur une décision d'exclusion temporaire de plus de huit jours ou   d’exclusion définitive.

Ces punitions et sanctions n'ont pas nécessairement un caractère progressif.

Des mesures de prévention ou de réparation peuvent  être prononcées, notamment :

- confiscation d’un objet dangereux ou dont le port ou l’usage est interdit par le règlement

- engagement écrit de l’élève sur des objectifs précis en terme de comportement et/ou de travail scolaire

- travail d'intérêt général

- réparation du préjudice causé et/ou du bien rendu impropre à son usage habituel.

Dans tous les cas, l'élève est convoqué en entretien préalable comme peuvent l'être ses représentants légaux en cas de sanction grave.

L’inscription au Lycée Français du Caire vaut adhésion au présent règlement intérieur.

 

Amendé et adopté en Conseil d’Etablissement le 9 juin 2010, il prend effet le jour de la rentrée scolaire et, sauf modification apportée en conseil d’établissement, il reste effectif jusqu’à la fin de l'année scolaire.

Au Caire, le :…………………………………………………………………..

Les parents :                                                                  L'élève :                                                                                  Le Proviseur :


Mise à jour le Mardi, 13 Septembre 2011 07:18